Les arrêtés sont consultables, dans leur intégralité, en mairie sur les panneaux d’affichage dédiés.

2024

• 168 Circulation route de Dijon – piste cyclable
• 166 Arrêté A 2024-12-02_166
• 158 Stationnement rue St Honoré, Crucifix, Chevigny…
• 157 Circulation allée O de Gouges
• 156 Stationnement allée O de Gouges
• 155 Circulation rue C Gounod, de Gaudran …
• 154 Stationnement rue des Montots
• 153 Circulation rue de l’Orée du Bois
• 152 Stationnement rue des Girolles
• 151 Circulation rue des Genets
• 150 Stationnement rue des Genets
• 149 Circulation rue de la Gentiane
• 148 Stationnement rue de la Gentiane
• 147 Circulation rue de Gaudran
• 146 Stationnement rue de Gaudran
• 145 Circulation rue M Yourcenar et C Claudel
• 144 Stationnement rue M Yourcenar
• 143 Circulation rue C Claudel
• 120 Arrêté de circulation travaux d’élagage digue
• 119 Arrêté de stationnement travaux d’élagage digue
• 116 Occupation temporaire du domaine public La Gaule de Neuilly
• 113 Occupation temporaire du domaine public Association ArtDi
• 112 Arrêté de circulation travaux SNCTP
• 111 Arrêté de circulation travaux FTCS
• 110 Arrêté de stationnement travaux SNCTP
• 109 Arrêté de stationnement travaux de FTCS
• 107 Prolongation arrêté circulation Route de Dijon / Route Métropolitaine
• 100 Arrêté de circulation Route Nationale
• 99 Arrêté de stationnement Route Nationale
• Arrêté préfectoral relatif à la gestion de la ressource en eau en période d’étiage
• Arrêté préfectoral ordonnant la régulation des corbeaux sur la commune
• Arrêté préfectoral interdisant provisoirement la distribution, l’achat et la vente à emporter de carburant et combustibles
• Arrêté préfectoral portant règlementation des conditions de passage du Tour de France
• 95 Stationnement bureau de vote n°002 – 30 juin 2024
• 94 Autorisation de passage sur chemin rural
• 93 Circulation et stationnement lors du Tour de France
• Arrêté préfectoral de fermeture des écoles lors du Tour de France
• Arrêté préfectoral de circulation lors du Tour de France
• 92 Circulation Route de Dijon /M905 bis
• 91 Délégations aux conseillers
• 88 Stationnement Route Métropolitaine 905
• 87 Circulation Route Métropolitaine 905
• 82 Bien vacant sans maître
• 81 Stationnement rue de Gaudran
• 80 Circulation rue de Gaudran
• 78 Circulation Route Métropolitaine
• 77 Stationnement Route Métropolitaine
• 76 Retrait de délégation
• 75 Retrait de délégation
• 74 Retrait de délégation
• 73 Retrait de délégation
• 71 Autorisation occupation domaine public Enduro-Carp
• 70 Autorisation occupation domaine public pique-nique La Graivôlonne
• 69 Circulation allée Georges Brassens / rue Victor Hugo
• 68 Stationnement allée Georges Brassens
• 67 Circulation rue Léon Jouhaux
• 66 Stationnement rue Léon Jouhaux
• 61 Circulation rue Pasteur
• 60 Stationnement rue Pasteur
• 58 Interdiction d’accès au complexe sportif suite à la crue de l’Ouche
• 57 Interdiction de circulation suite à la crue de l’Ouche
• 56 Interdiction de manifestations
• 54 Cérémonie de présentation aux drapeaux
• 53 Stationnement Route Métropolitaine 905 b
• 52 Circulation Route Métropolitaine 905 b
• 51 Circulation Allée des Marronniers
• 50 Circulation rue de l’Eglise
• 49 Stationnement rue de l’Eglise
• 48 Stationnement Route Métropolitaine
• 47 Circulation Route Métropolitaine
• 29 Autorisation temporaire d’occupation du domaine public
• 28 Circulation rue de Marmot
• 27 Stationnement rue de Marmot
• 21 Lâcher de truites
• 24 Circulation rue des Girolles
• 25 Stationnement rue des Girolles

2023

• 200 Prolongation travaux RM 905
• 199 Prolongation travaux RM 905 – rue du Muguet
• 193 Travaux rue de la Magdeleine
• 192 Circulation rue de la Magdeleine
• 190 Fermeture temporaire du passage à niveau n°7
• 189 Circulation rue Corneille
• 188 Stationnement rue Corneille
• 187 Dérogation nuisances sonores (FRACOM)2
• 186 Stationnement rue de la Glacière
• 185 Circulation rue de la Glacière
• 166 Dérogation nuisances sonores (FRACOM)
• 165 Dérogation nuisances sonores
• 164 Zone 30
• 163 Fermeture passage à niveau n°7
• 162 Circulation rue Nationale-allée Saint Vincent
• 161 Stationnement rue Nationale – allée Saint Vincent
• 160 Stationnement travaux espaces verts
• 159 Stationnement élagage
• 158 Circulation travaux espaces verts
• 157 Circulation travaux élagage
• 156 Circulation rue de la Gare – rue Corneille
• 155 Stationnement rue de la Gare – rue Corneille
• 154 Stationnement Route de Dijon
• 153 Circulation Route de Dijon
• 152 Circulation Route Métropolitaine / rue du Muguet
• 151 Circulation rue de la Gare / rue Corneille
• 150 Circulation rue de l’Europe
• 149 Circulation rue de Marmot
• 148 Autorisation occupation temporaire du domaine public
• 139 Intersection Route Nationale – Route Métropolitaine
• 134 Fermeture provisoire du passage à niveau n°6
• 132 Circulation rue du Muguet
• 131 Stationnement rue du Muguet
• 130 Stationnement et circulation rue du Marais
• 129 Circulation rue Marguerite Yourcenar
• 128 Stationnement rue Marguerite Yourcenar
• 127 Circulation rue Camille Claudel
• 126 Stationnement rue Camille Claudel
• 108 Fermetures temporaires espaces publics
• 106 Fermeture temporaire chemin
• 105 Fermeture temporaire aire de jeux
• 104 Stationnement rue Pasteur
• 103 Circulation rue Pasteur
• 101 Circulation rue de la Gentiane
• 97 Stationnement rue de la Glacière
• 96 Circulation rue de la Glacière
• 94 rue de la Gentiane
• 93 Circulation rue des Acacias
• 92 Stationnement rue des Acacias
• 91 Circulation rue de la Gentiane
• 90 Stationnement rue de la Gentiane
• 89 Circulation rue du Crucifix
• 88 Stationnement rue du Crucifix
• 87 Circulation rue des Roses
• 86 Stationnement rue des Roses
• 85 Circulation allée des Marronniers
• 84 Stationnement allée des Marronniers
• 83 Circulation rue Nationale
• 82 Stationnement rue Nationale
• 81 Circulation rue du Pont
• 80 Stationnement rue du Pont
• 79 Circulation rue de la Gare
• 78 Stationnement rue de la Gare
• 77 Circulation rue de l’Europe
• 76 Stationnement rue de l’Europe
• 75 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public rue St Honoré
• 74 Circulation rue de Marmot
• 73 Stationnement rue de Marmot
• 68 Fête des Voisins rue Georges Brassens
• 67 Fête des Voisins Place Mommenheim
• 66 Autorisation occupation domaine public pour Enduro Carp
• 65 Autorisation occupation domaine public rue St Honoré
• 59 Circulation pour travaux rue de Chevigny
• 58 Stationnement pour travaux rue de Chevigny
• Arrêté portant règlement du déroulement des mariages civils
• 52 Circulation rue Lamartine
• 51 Stationnement rue Lamartine
• 48 Stationnement rue de l’Europe
• 47 bis Circulation rue de l’Europe
• 46 Stationnement Route Nationale et M 905
• 45 Circulation Route Nationale et M 905
• 44 Stationnement route de Dijon et M 905
• 43 Circulation route de Dijon et M 905
• 36 Stationnement rue Sénateur Jossot
• 35 Circulation rue Sénateur Jossot
• 27 Présentation aux drapeaux
• 20 Stationnement Route Métropolitaine 905
• 19 Circulation Route Métropolitaine 905
• 18 Circulation Route Métropolitaine 905
• 17 Stationnement Route Métropolitaine 905
• 7 Circulation rue des Girolles
• 6 Stationnement rue des Girolles

2022

• 140 Travaux route métropolitaine et chemin rural 24 – changement de dates
• 139 Occupation du domaine public – Pont de l’Ouche
• 129 Travaux route métropolitaine 108 et chemin rural 24
• 104 fermeture du passage à niveau
• 103 Circulation rues St Antoine, St Honoré
• 102 Stationnement rues St Antoine, St Honoré
• 101 Circulation rues St Antoine, République
• 100 Stationnement rue de la République
• 78 Stationnement rue de la Gentiane
• 77 Circulation rond-point de la Paix/ rue de la Gentiane
• 76 Circulation rue de Marmot
• 60 Stationnement rue de la Gentiane
• 55 Réglementation circulation festival “balai et potions”
• 54 Occupation du domaine public vide-greniers
• 53 Circulation vide-greniers
• 43 Stationnement rue des Montots
• 42 Stationnement rue de l’Eglise – Passage J de La Fontaine
• 40 Circulation rue de l’Eglise – Passage J de La Fontaine
• 39 Circulation rue des Montots
• 32 Circulation rue de Chevigny
• 31 Stationnement rue de Chevigny
• 1 Stationnement rue du Bois

2021

• 148 Circulation impasse Balzac
• 147 Stationnement impasse Balzac
• 111 Circulation rue de l’Europe
• 110 Stationnement rue de l’Europe
• 109 circulation rue du Bois
• 108 stationnement rue du Bois
• 105 Travaux 10 rue du Pâtis
• 104 interdiction stationnement rue du Patis
• 96 – Arrêté du 24 août 2021 instaurant un sens unique de circulation Rue Saint Antoine, et interdiction de stationner, commune déléguée de Crimolois
• 95 – Arrêté du 24 août 2021 instaurant un sens unique de circulation au droit du 4 rue de la République et rue Saint Honoré, commune déléguée de Crimolois
• 77 – Arrêté du 23 juin relatif au stationnement et circulation en raison du vide grenier.
• 75 – Arrêté du 23 juin Occupation domaine publique Graivôlonne
• 74 – Arrêté du 22 juin – Stationnement rue du Pâtis
• 73 – Arrêté du 22 juin – Circulation des chiens, salubrité et tranquilité publique
• 72 – Arrêté du 22 juin – Circulation rue des rosiers
• 71 – Arrêté du 22 juin – Stationnement rue des Rosiers
• 67 – Arrêté du 3 juin circulation rue de la République
• 66 – Arrêté du 3 juin 2021 Stationnement rue de la république
• 59 – Arrêté du 27 mai 2021 portant limitation de vitesse route de Dijon
• 58 – arrêté du 27 mai 2021relatif au stationnement route de Dijon
• 47 – arrêté du 1er avril 2021 portant restriction de circulation rue St Honoré
• 46 – Arrêté du 1er avril 2021 portant permis de stationnement rue St Honoré
• 45 – arrêté municipal du 1er avril 2021 portant restriction de circulation rue de Chavigny St Sauveur
• 44 – Arrêté municipal du 1er avril 2021 portant permis de stationnement rue de Chevigny St Sauveur
• 36 – Arrêté municipal de demande de subvention (DSIL) pour la rénovation énergétique d’un bâtiment communal
• 33 – Arrêté du 2 mars 2021 portant circulation place de la Liberté
• 32 – Arrêté du 2 mars 2021 Portant permis de stationnement place de la Liberté
• 31 – Arrêté du 2 mars 2021 portant restriction de circulation rue Molière
• 30 – Arrêté du 2 mars 2021 portant permis de stationnement rue Molière
• 28 – Arrêté du 23 février 20210 – stationnement rue St Honoré
• 27 – Arrêté du 23 février 2021 limitation et neutralisation de voie du St Honoré
• 24 – Arrêté du 21 janvier 2021 SNCF PN 7
• 23 – Arrêté du 21 janvier 2021 SNCF PN 6
• 5 – Arrêté du 5 janvier 2021 – Stationnement rue Lamartine
• 4 – Arrêté du 5 janvier 2021 – Circulation interdite rue Lamartine
• 3 – Arrêté du 5 janvier 2021 relatif au stationnement rue des Girolles
• 2 – Arrêté du 5 janvier 2021 Circulation alternée rue des Girolles
• Arrêté du 4 janvier 2021 portant instaurant un sens unique de circulation unique au droit du 4 rue de la République et rue Saint Honoré, commune déléguée de Crimolois

2020 – à compter du 10 juillet

• 96 – Arrêté du 18 novembre 2020 – Circulation rue de la Gentiane
• 95 – Arrêté du 18 novembre 2020 – stationnement rue de la Gentiane
• 75 – Arrêté du 21 octobre 2020 – Circulation rue Molière
• 74 – Arrêté du 21 octobre 2020 stationnement rue Molière
• 72 – Arrêté du 7 octobre 2020 Circulation place de l’Egalité
• 71 – Arrêté du 7 octobre 2020 – Stationnement place de l’Egalité
• Arrêté du 2 octobre 2020 relatif à la tenue de match sur le terrain de foot
• Arrêté municipal du 31 août 2020 instaurant un sens unique de circulation unique au droit du 4 rue de la République et rue Saint Honoré, commune déléguée de Crimolois
• Arrêté municipal du 25 août 2020 n°A2020-08-25 _ 57 “Portant obligation du port du masque sur les marchés, les brocantes, les vide-greniers
• Arrêté du 24 juillet 2020 – 20-AT-3112 / A 2020_07-24_44 – neutralisation voie / circulation interdite
• Arrêté du 17 juillet 2020 20-AT-2945 / A2020-07-17_41 – Neutralisation de voie / circulation alternée
• Arrêté du 17 juillet 2020 n°20-AV-9216 / A 2020_07-17_40 portant permis de stationnement
• Arrêté du 10 juillet 2020 – n°20-AV-8799 / A 07-10_39 portant permis de stationnement

2020 – Aucun arrêté municipal mis en ligne sur ce site avant juillet 2020