Conseil Municipal lundi 27 septembre 20h

Madame, Monsieur,

Nous avons le plaisir de vous informer que la prochaine réunion du Conseil Municipale se tiendra le lundi 27 septembre à 20h Salle Daniel GATIN.

ORDRE DU JOUR

• 1°) Désignation d’un secrétaire de séance
• 2°) Adoption du compte-rendu de la réunion précédente
• 3°) Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
• 4°) Approbation du compte-rendu annuel de la Société Publique Locale d’Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise (S.P.L.A.A.D.)
• 5°) Autorisation de cession à titre gratuit d’un bien meuble
• 6°) Modification de la composition des commissions extra-municipales
• 7°) Attribution de subvention pour la réalisation du projet pédagogique < Cirque à l’école > porté par l’école élémentaire Robert CHALANDRE
• 8°) Personnel communal – Modification du temps de travail d’un agent
• 9°) Lotissement La Combe 2 (Consort Du Parc) : rétrocession des espaces libres
• 10°)Compte-rendu de délégations du Maire
• 11°) Questions orales
• 12°) Divers