Réunion Conseil Municipal – mardi 27 septembre à 20h.

Salle Daniel Gatin du Centre polyvalent de la commune déléguée de Neuilly-lès-Dijon.

• 1°) Désignation d’un secrétaire de séance
• 2°) Adoption du compte-rendu de la réunion précédente
• 3°) Création d’emplois d’agents recenseurs et de coordonnateur
• 4°) Création d’un poste permanent de rédacteur territorial
• 5°) Modification de la délibération relative à l’application du RIFSEEP au sein de la collectivité
• 6°) Compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations – Approbation des actes administratifs actant le transfert en pleine propriété des biens appartenant aux communes de Dijon Métropole et d’une convention de gestion d’espaces publics
• 7°) Dénomination de salles communales
• 8°) Adoption des conditions tarifaires du règlement intérieur des salles polyvalentes
• 9°) Lancement d’une consultation pour l’installation d’un système de vidéosurveillance du domaine public communal
• 10°)Autorisation de report des coupes martelées
• 11 °)Autorisation d’annulation d’un titre exécutoire relatif à une réservation de salle communale
• 12°) Formalisation des tarifs applicables à l’évènement « Election de Miss Bourgogne 2022 »
• 13°) Modification du montant de l’indemnité versée au Maire
• 14 °) Compte-rendu de délégations du Maire
• 15°) Questions orales
• 16°) Divers