Réunion du Conseil Municipal lundi 30 août

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le 

lundi 30 août à 20h
Salle Daniel Gatin
Neuilly-Crimolois

ORDRE DU JOUR

• 1) Désignation d’un secrétaire de séance
• 2) Adoption du compte-rendu de la réunion précédente
• 3) Renouvellement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à
  un accroissement saisonnier d’activité
• 4) Demande de rétrocession et de remboursement d’une concession de cimetière
• 5) Approbation du schéma de mutualisation – Adhésion aux services communs proposés
• 6) Affouage – lnscription à l’état d’assiette de l’exercice 2022
• 7) Signature d’une convention d’autorisation pour la réalisation d’une æuvre d’art urbain avec Orange
• 8) Fixation des ratios promus-promouvables pour les avancements de grade
• 9) Création d’un poste d’agent de maîtrise territorial- promotion interne 2021
• 10) Mise à disposition gracieuse du gymnase à titre temporaire au bénéfice de l’Ecole de Gendarmerie
  de DIJON
• 11) Compte-rendu de délégations du Maire
• 12) Autorisation de signature de la convention de financement pour un socle numérique dans les écoles
  élémentaires entre la Région Académique de Bourgogne-Franche-Comté et la Commune de NEUILLYCRIMOLOIS
• 13) Divers