Une réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 31 mai à 20h à la salle Daniel Gatin du Centre polyvalent de la commune déléguée de Neuilly-lès-Diion.
Ordre du Jour
1) Désignation d’un secrétaire de séance
2′ Adoption du compte-rendu de la réunion précédente
3) Reconduction de la convention pour la prise en charge des animaux errants
4) Actualisation de la grille tarifaire des services périscolaire et extrascolaire
5) Opération “Jobs d’été”
6) Tirage au sort des personnes destinées à figurer sur la liste préparatoire des jurés d’assises
7) Adoption de la Charte d’engagement pour une stratégie départementale de l’eau
8) Fixation de la Redevance d’Occupation du Domaine Public relative aux commerces ambulants
9) Acquisition de parcelles forestières
10) Désaffectation et déclassement du domaine public pour la cession d’une parcelle de terrain communal
11) Modification du temps de travail d’agents territoriaux
12) Baux et fixation des loyers de logements communaux
13) lnformations sur les délégations consenties au Maire
14) Questions orales
15) Divers
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